LOGI'NET C'NET mentions légales

C'NET LOGI'NET a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous. Lorsque vous vous connectez au site, que vous le parcourez et l'utilisez, vous acceptez sans réserve les conditions générales.

Informations générales
Directeur de la publication : Agnès FARINEZ (Présidente)
Ce site est édité par : LOGI'NET C'NET
SARL au capital de 20 000 €
RCS Epinal B 439 410 192
Siège social: 29 rue Boulay de la Meurthe 88000 Epinal
Tel : 0329353312 Fax : 0329355094
Ce site est hébergé par : Php Net Grenoble
La conception, le développement et le graphisme du site est assuré par la société Chris Info Plus, non responsable du contenu.

Droits de propriété intellectuelle

Le présent site constitue une oeuvre dont LOGI'NET C'NET est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La structure générale ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de LOGI'NET C'NET, ou de tiers ayant autorisé LOGI'NET C'NETà les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique dudit site sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires, commerciales, d'information.
A l'exception des dispositions ci-dessous, toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans notre autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 355-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende.

Droit des marques

Les marques de LOGI'NET C'NET figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de LOGI'NET C'NET constitue un délit de contrefaçon sanctionnée par les articles L. 355-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende.

Respect de la vie privée

Nous rappelons aux personnes faisant l'objet d'informations nominatives qu'elles disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (article 34 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à LOGI'NET C'NET.

Utilisation des données

Nous apportons notre meilleur soin au contenu des informations et données mises en ligne sur le présent site, en termes notamment de pertinence et d'actualisation. D'une manière générale, l'utilisateur demeure maître de l'utilisation et de l'interprétation des données qu'il consulte.
LOGI'NET C'NET ne garantit pas l'exactitude ou la fiabilité de toutes les informations accessibles à partir du site. Les informations figurant sur le site le sont à titre exclusivement informatif. Ainsi, LOGI'NET C'NET ne pourra être responsable pour une quelconque erreur, omission ou absence de mise à jour relative aux informations figurant sur son site.

Liens hypertextes

Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l'intermédiaire des liens hypertextes ne nous appartiennent pas. LOGI'NET C'NET décline toute responsabilité concernant les sites extérieurs. Les liens sont vérifiés régulièrement.
Toute création par un tiers de lien hypertexte en direction de pages du présent site nécessite notre accord préalable.